Mentions légales

SAS LISTOKADO
2 Allée Giacomo Puccini
42000 Saint-Etienne
France

Numéro d’immatriculation au RCS de Saint-Etienne : 953 076 338

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 87 953076338

Directeur de publication

Héloïse BOTREL

Hébergement, conception et développement du site web

OVH SAS, filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Droits d’auteur

La totalité des éléments du site www.listokado.com, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société ListoKado ou de ses partenaires.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues au Code de la propriété intellectuelle.

En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.listokado.com sont interdites en vertu des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright ListoKado.com tous droits réservés ».

Marques

Les marques et logos contenus dans le site www.listokado.com sont déposés par ListoKado, ou éventuellement par un de ses partenaires.

A ce titre, toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues au Code de la propriété intellectuelle.

Retour en haut